Le Groupe des humanités juridiques vous convie au cycle de conférences 2025-2026 du Groupe de réflexion en droit privé  intitulé « Responsabiliser le droit privé, socialiser le patrimoine ». Dans le cadre de celui-ci, Cyril Sintez (Université d’Orléans) présentera une conférence intitulée « La responsabilisation des personnes » le vendredi 24 octobre 2025 de 12:30 à 14:00 (Montréal) sur Zoom.

Lien Zoom de la conférence : https://uqam.zoom.us/j/86992189879

Résumé : La fonction de responsabilisation des personnes est commune à la responsabilité civile, à l’assurance, et à l’ensemble des obligations légales. Depuis la fin de l’hégémonie de la responsabilité pour faute est née la volonté toujours plus grande d’indemniser les victimes et d’éviter de faire peser les charges finales sur les individus. L’évolution de mécanismes objectivant notamment issus des métamorphoses du patrimoine (à l’instar du patrimoine d’affectation ou encore de la fiducie) et le développement de types de responsabilité objective conduisent à diluée la responsabilisation. Les personnes « se sentent-elles » encore responsables ?

Après être revenu sur les mouvements récents de la responsabilisation en droit positif et en doctrine, nous proposerons de voir si une autre responsabilisation pourrait être pensée à travers des outils normatifs complémentaires venus de la théorie du droit, tels les postures normatives et la transmission normative, dont la dimension introspective serait susceptible de nourrir un sentiment de responsabilisation chez les personnes elles-mêmes. Un sentiment nécessaire à une époque où les conséquences de l’Anthropocène nous mettent face à nos propres comportements…

Biographie : Cyril Sintez est professeur en droit privé à l’Université d’Orléans où il dirige l’École de droit.

Après avoir soutenu une thèse en responsabilité civile sur ses fonctions préventive, dissuasive, de cessation et de précaution, il a orienté ses recherches en théorie du droit sur la normativité contemporaine en proposant de repenser la notion de sujet de droit (par le concept de posture normative) et son rôle (par le concept de droit construit).