Le Groupe des humanités juridiques vous convie aux Ateliers de droit civil 2024-2026, qu’il co-organise avec le Centre Paul-André Crépeau de droit privé et comparé et qui a pour thème « Maladroit : Les maladresses du droit privé ».

Dans le cadre des Ateliers, François Le Moine (Université d’Ottawa) présentera une conférence intitulée « La catégorisation maladroite des œuvres d’art » le vendredi 31 octobre 2025 de 13:00 à 14:30, à la Faculté de droit de l’Université McGill (salle Scott (salle 16), Pavillon Chancellor-Day, 3644 rue Peel).

Résumé : Les œuvres d’art sont l’objet de qualifications juridiques diverses selon les branches du droit. Hormis les objets sacrés, le droit privé ne distingue pas l’œuvre d’art des autres biens ; le droit international, quant à lui, reconnaît et protège les « biens culturels » ; tandis que le droit d’auteur assure une protection spécifique à certaines « œuvres », mais pour une durée limitée.

Il ne s’agit pas d’un simple exercice de nomenclature. La classification juridique d’une œuvre d’art affecte sa protection, en particulier en ce qui concerne le commerce, la restitution et la préservation. De fait, au fil de l’histoire moderne, la protection offerte par le droit privé et celle issue du droit international empruntèrent des trajectoires inverses. Cette conférence souhaite revenir sur l’évolution historique de la protection des œuvres d’art et plaider en faveur d’une approche plus harmonieuse.

Biographie : François Le Moine se spécialise en droit de l’art et du patrimoine culturel. Il est professeur de droit privé à l’Université d’Ottawa. Il est diplômé de la Sorbonne, de l’École des hautes études en sciences sociales et de l’Université McGill. Il est également membre du Barreau du Québec et pratique au sein du cabinet Règles de l’art où il a agi dans de nombreuses affaires de commerce international, de restitution et de politique muséale.